Séance du conseil municipal

Horaires

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 22 février 2024
2. Information du correspondant incendie et secours
3. Colmar Agglomération
4. Finances et Fiscalité
   • Compte de gestion 2023
   • Compte administratif 2023
   • Affectation des résultats 2023
   • Subvention en faveur du CCAS, année 2024
   • Subventions aux associations
   • Attribution des subventions annuelles de fonctionnement pour les associations au forfait
   • Fixation de l’enveloppe et de la clef de répartition pour les associations au réel
   • Subvention FORMA’O
   • Subvention pour les jeunes licenciés saison 2021/2022
   • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2024
   • Amortissements
   • Autorisations de programme : Réaménagement du centre-ville  – Ilot Foch
   • Autorisations de programme : Plaine Sportive : actualisation
   • Budget primitif 2024
5. Tarifs communaux :
   • Occupation du domaine public : droits de place et divers
   • Tarification salle du printemps (CIM)
6. Affaires foncières : Cession à l’euro symbolique des parcelles section 88 n° 53, 72 et 136
7. Chasse : Lot n°1 et 3 : Agrément de permissionnaire
8.  Cimetière : remboursement d’une concession indûment perçue
9.  Gravière Buttermilch : demande de renouvellement de bail : terrain de déminage
10. Déclaration d’intention d’aliéner
11. Informations

• Planning prévisionnel des réunions du conseil municipal
• Divers