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mercredi 15 septembre 2021
Agenda

Séance du conseil municipal le 15 septembre 2021

en mairie
Séance du conseil municipal le 15 septembre 2021

Horaires

mercredi 15 septembre
De 20:30

Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 30/06/2021
  2. Transition écologique : remplacement de l’éclairage public
  3. Centre de première intervention communal : départementalisation
  4. Concours d’idées pour l’aménagement du centre-ville : informations
  5. Plateforme Alsace Marchés publics : Adhésion
  6. Colmar Agglomération
    • Convention de partenariat pour la constitution et la mise à jour d’un référentiel topographique
    • Modification de statuts
    • Rapport d’activités 2020
  7. Personnel :
    • Convention de participation à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance
    • Participation employeur à la protection sociale « complémentaire prévoyance » des agents communaux
    • Tableau des effectifs : modification
  8. Affaire foncière :
    • Acquisition d’un bien sans maitre section AO n°28
    • Acquisition de parcelles route de Sundhoffen et rue de la Lièpvrette
    • Intégration de voirie du lotissement «  AFUA les Bosquets » dans le domaine public communal
    • Désaffectation des sentiers en zone RAEDLER
    • Association foncière urbaine lieu dit Oberes Woffenheimer Feld : informations
  9. Informations
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La Mairie

25 route de Bâle
BP 30015
68127 Sainte Croix en Plaine

Le lundi : 14h00-18h30
Le mardi : 14h00-17h30
Le mercredi : 8h30-12h00
et 14h00-17h30
Le jeudi : 14h00-17h30
Le vendredi : 13h00-16h30

Nous contacter :

Par téléphone : 03 89 20 95 20

Par mail :
mairie@saintecroixenplaine.fr

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