Séance du conseil municipal

Horaires

Ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 avril 2025
2. Colmar Agglomération :
   •  Mobilité durable : Distribution des casques aux élèves de CM1 et CM2
   • Fixation du nombre et répartition des sièges du conseil communautaire
3. Vie associative :
   • Subvention de fonctionnement 2025 pour les associations au réel
   • Demandes de subventions exceptionnelles :
     • Au profit de l’Asse pour des réparations urgentes sur la toiture du bâtiment
     • Au profit de l’Association de sauvegarde de la fosse des Cosaques pour l’installation d’un panneau d’informations sur le site mémoriel
4. Finances : subvention de fonctionnement 2025 en faveur du CCAS
5. Personnel communal : Dispositif de signalement et de traitement des atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral, de harcèlement sexuel, d’agissements sexistes et des menaces ou tout acte d’intimidation
6. Voirie :
   • Amendes de police : Subvention de la Collectivité Européenne d’Alsace pour l’acquisition de radars pédagogiques (50 %)
   • Eclairage public : demande de subvention 2025
   • Dénomination de voirie :
     1. Lieudit Paternosterfeld
     2. Place de la Thur
7. Equipements : Colombe : aménagement d’une aire de jeux : attribution des marchés de travaux
8. Bibliothèque : régularisation de la gestion déléguée par l’Association Familiale
9. Affaires foncières :
   • • Bail précaire : route de Sundhoffen – Vente de produits de maraichage
     • Bail précaire : parcelle agricole : Niederhergheim – parcelle 566 Section 50
     • Forêt :
       1. acquisition de la parcelle section 82 n°46 lieudit Gollenweiher
       2. acquisition des parcelles section 82 n° 81 lieudit Tafelwald et section BO n°7 lieudit Erbenseelenheck
       3. Convention d’occupation d’un terrain en forêt communale avec l’Arc Club et la Compagnie d’Arc
10. Tarifs communaux :
    • • Instauration de frais liés à l’intervention technique pour la résolution de problèmes techniques sur les équipements municipaux
      • Tarification de la location en cas d’obsèques
11. Déclaration d’intention d’aliéner
12. Informations
    • • Planning prévisionnel des réunions du conseil municipal 2025
      • Calendrier : Marché gourmand /Tournée des maisons fleuries / Marché de Noël
      • Divers